Détails des licences

licence promotionnelle

Délivrées au format mp3 avec l’étiquette sonore du compositeur de l’œuvre.

Utilisation :

• Web
• Démo / Maquette

Nombre d’utilisation : 1 œuvre nouvelle

Conditions d’utilisation :

L’utilisateur est autorisé à introduire un enregistrement vocal sur l’œuvre, à réaliser avec l’œuvre une démo / maquette, et de l’utiliser à titre commercial jusqu’à 1000 ventes (copies/téléchargements).

L’utilisateur n’est pas autorisé à modifier ou échantillonner (sampler) l’œuvre.

Le produit fini devra présenter l’étiquette sonore du compositeur ainsi que son nom et celui de ts9music dans les crédits du produit. L’autorisation d’utilisation peut être accordée à plusieurs personnes. Le compositeur reste propriétaire exclusif de l’œuvre et de ses droits moraux.

licence Commerciale

L’autorisation d’utilisation peut être accordée à plusieurs personnes. Elle est délivrée au format wav.

Utilisation :

• Single / Album / Mixtape
• Live
• Web
• Démo / Maquette
• Vidéo

Nombre d’utilisations : 3 œuvres nouvelles Conditions d’utilisation :

L’utilisateur est autorisé à introduire un enregistrement, vocal ou non, sur l’œuvre, de réaliser avec celle-ci un single / album /mixtape à but commercial jusqu’à 10 000 ventes (copies/téléchargements), réaliser des prestations live (10 lives maximum), et de diffuser l’œuvre dans un but commercial.

L’utilisateur n’est pas autorisé à modifier ou à échantillonner (sampler) l’œuvre.

Les noms du compositeur et de ts9music doivent être présents dans les crédits du produit.

Le compositeur reste propriétaire exclusif de l’œuvre et de ses droits moraux.

licence exclusive

Elle est délivrée au format wav / Pistes éclatées.

L’autorisation d’utilisation ne peut être accordée qu’à une seule personne.

Une fois l’instrumentale achetée, celle-ci sera retirée de la vente immédiatement.

Utilisations : • Single / Album / Mixtape • TV / Radio • Live • Web • Démo / Maquette • Vidéo

Nombre d’utilisations : illimité

Conditions d’utilisation :

L’utilisateur est libre de profiter de l’instrumentale dans le cadre du droit d’auteur et du code de la propriété intellectuelle (le compositeur restant inévitablement le propriétaire de l’œuvre). L’utilisateur sera donc mis en contact avec l’auteur de l’œuvre pour fixer les autorisations sous lesquelles celui-ci propose son œuvre.

Le nom du compositeur doit être présent dans les crédits du produit.

Le droit d’auteur confère au propriétaire de l’œuvre la perception, sur les reproductions (sur tout support) et les exécutions publiques de l’œuvre, de pourcentages fixé par la Société des Auteurs, Compositeurs et Editeurs de Musique (SACEM) et la Société des Droits de Reproduction Mécaniques (SDRM). L’utilisateur doit donc obligatoirement citer l’auteur de l’œuvre ainsi que ts9music lors du dépôt de l’œuvre finale auprès des organismes agréés.

Les présentes conditions d’utilisation sont applicables à toute commande effectuée sur www.ts9music.com.

L’utilisateur reconnaît être informé des conditions d’utilisation des différentes licences.